Bernard Seignat

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Bernard Seignat
trésorier-payeur général de la Savoie, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Chambéry
professeur des universités
représentant du ministre chargé de l'économie
Groupe:
Cour d'appel de Chambéry
cour_appel="Chambéry"
JORFTEXT000000807765(source JORF)
nomination
19 Septembre 200419/09/2004
De: Seignat (Bernard)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
du jour de la remise de son service et, au plus tôt
en application des dispositions des articles L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite
trésorier-payeur général de 3e catégorie, trésorier-payeur général du département de la Savoie
Groupe:
Remise de son service et, au plus tôt
date_debut="2004-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000613097(source JORF)
admission
26 Mars 200426/03/2004
De: Seignat (Bernard, Marc)
trésorier-payeur général de 4e catégorie, payeur général auprès de l'ambassade de France en Algérie
Objet:
trésorier-payeur général du département de la Savoie
Remplace:M. Terrasse
JORFTEXT000000218534(source JORF)
nomination
26 Juillet 200026/07/2000
De: Seignat (Bernard, Marc)
trésorier-payeur général de 5e catégorie, payeur général auprès de l'ambassade de France en Algérie
Objet:
trésorier-payeur général du département du Tarn (4e catégorie)
Remplace:M. Duval
JORFTEXT000000395697(source JORF)
nomination
23 Avril 199923/04/1999
De: Seignat (Bernard, Marc)
receveur des finances de 1r catégorie de l'arrondissement de Roanne (département de la Loire, 1re catégorie)
Objet:
trésorier-payeur général de 5e catégorie, payeur général auprès de l'ambassade de France en Algérie
Remplace:M. Loyer
Groupe:
Ambassade de France en Algérie
JORFTEXT000000191758(source JORF)
nomination
27 Décembre 199527/12/1995
De: Seignat (Bernard)
chef des services départementaux du Trésor
Objet:
membres des commissions du contentieux de l'indemnisation
instituées par l'article 62 de la loi no 70-632 du
15 juillet 1970
l'article 3 du décret no 71-188 du
9 mars 1971
Assesseur suppléant
Groupe:
Commissions du contentieux de l'indemnisation
magistrat="Assesseur"
suppleant
JORFTEXT000000708571(source JORF)
nomination
19 Mai 199019/05/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.